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Léquipe du centre de kit empreinte bébé cadre photos loisirs a accompagné deux projets-jeunes.
Les modifications sont les suivantes : - Adjoint technique de 2ème classe: - effectif budgétaire à temps complet : 17 (-1 effectif pourvu : 16 (-1, départ à la retraite) - effectif budgétaire à temps non complet : 17 (1, poste qui sera occupé par un agent précédemment en CDD.
De Saône-et-Loire Prêt à taux zéro Subvention 57 274.75 2 Contrat de développement Centre Saône-et-Loire Total des subventions 218 749.87.56.43.16 Reste à charge du bénéficiaire 383 965.66 Montant des travaux (HT) 602 715.09 Montant notifié (1) Montant notifié et proratisé par rapport au coût des travaux.6 - Suppression de la régie pour les transports scolaires (délibération n2001/09/09) Le conseil municipal avait cré une régie de recettes pour percevoir les produits liés aux transports scolaires.Malgré cette décision et la baisse des dotations, nous réussissons à dégager une épargne nous permettant de financer nos investissements sans recours à lemprunt.Mme filleux précise que la résidence Louis Veillaud a un statut de résidence autonomie et quà ce titre, les usagers peuvent choisir de préparer eux-mêmes leur repas, de se le faire livrer ou de le prendre au restaurant.Mme Poirrier.Il salue la qualité du travail accompli pendant ces trois ans et souhaite à Mme Fonck de réaliser une belle carrière.La circulaire.Actuellement, les recettes sont perçues grâce à une régie de recettes qui impose aux parents de régler en mairie.Monsieur jouty souhaite quune précision soit apportée au compte-rendu du conseil municipal du 28 novembre 2016, dans le cadre de la 2ème question des questions diverses : «le mari et la femme, élus, sont propriétaires à Sanvignes-les-Mines et bien que ny résidant pas, ils sengagent.Sanvignes possède le seul bassin extérieur de.U.C.M., lintercommunalité ne pourrait-elle pas le prendre en charge?Cependant Monsieur le Maire fait remarquer que les services sont fermés le samedi après-midi et quil serait préférable de les transmettre avant pour préparer les éléments de réponse.Les journées/stagiaires sont facturées à la fin de chaque trimestre sur la base dun état préparé par lutilisateur.



Les ressources prises en compte pour le calcul des participations familiales sont celles qui ont été perçues en 2013.
Compte-rendu du conseil municipal du 5 septembre 2016 basket adidas en promo En préambule du conseil municipal, Monsieur le Maire retrace un bilan de lété.
Linstallation de stockage est située en bordure.C.E.A., dune superficie denviron 7ha, elle est située sur lemplacement dune ancienne exploitation minière, sa partie en aval comporte un fort talus constitué de déblais schisteux qui aboutit dans un lac.
Les locaux scolaires et périscolaires sont en bon état et ont fait lobjet de quelques menus travaux dentretien.
Le Commissaire pour son intervention.Nous serait-il possible également détudier une possibilité damener des entreprises et de lemploi sur la commune afin de sédentariser de nouveaux habitants?Le conseil municipal, à lunanimité, désigne : -.De Saône-et-Loire est un partenaire financier de cette action depuis 2011 pour les enfants de moins de 6 ans et depuis 2014 pour les enfants âgés de plus de six ans.Thomas fourrier - Quatrième Adjointe : Mme Françoise poirrier - Cinquième Adjoint :.Le Maire précise le montant des recettes annuelles de location du centre daccueil : 910 en 2015 et 4 413.50 en 2016 et des salles de la Trèche : 16 983.25 en 2015 et 13 312.90 en 2016.Décision modificative n4 : section dinvestissement Désignation Dépenses Recettes Diminution de crédits Augmentation de crédits Diminution de crédits Augmentation de crédits R-024-70 : produits de cessions 80 000 R 024 : produits de cessions 80 000 D : emprunts en euros 10 500 D 16 : emprunts et dettes assimilées mortgage reduction certificate is executed by 10 500.Cette politique économique intègre le volet enseignement supérieur et la formation.Une politique dinvestissement a été menée de façon mesurée mais certaine grâce à une vision et une ambition de développement, et bien sûr à lattention portée à nos concitoyens.Ensemble La feuille hebdomadaire dinformations pour le secteur est disponible et gratuite, à lentrée de léglise ou sur Internet Eglise Catholique du Bocage Bressuirais /bocage/ informations Réunion de la Communauté: mercredi Délégué Pastoral : Jacques Poussard.

M le Maire précise que des économies déchelle sont réalisables quand les missions des collectivités sont les mêmes, ce nest pas le cas de.U.C.M.


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