compte cadeau plan comptable

Il est nécessaire de déclarer les cadeaux sur le relevé des frais généraux si le montant total annuel excède 3000 pour lannée.
Si le cadeau nest pas différent des produits achetés ou fabriqués normalement par lentreprise : lors de lachat ou de la fabrication, les coûts de ces articles sont enregistrés, soit au compte 607 «Achats de marchandises» pour ceux qui sont achetés et destinés à être lit coffre promotion revendus.
Les entreprises offrent fréquemment des cadeaux de nature variée à leurs clients.L'utilisation d'un compte 648 «autres charges de personnel» peut également se justifier.A défaut, les sommes non déclarées donnent lieu au paiement dune pénalité de 5 réduite à 1 lorsque ces frais sont déductibles.Comptabilisation du cadeau, si le cadeau est différent des produits vendus par lentreprise : lorsquil est acheté, il est comptabilisé au compte 6234 «Cadeaux à la clientèle» ou 6232 «Echantillons» ; lorsquil est fabriqué par lentreprise, son coût de production est ventilé dans les différents comptes.Lorsque les cadeaux sont fabriqués (on parlera alors déchantillons il est possible de suivre le schéma de comptabilisation suivant : On débite les comptes : 6232 «Échantillons» pour le montant hors taxes 44566 «TVA déductible sur autres biens et services» pour le montant de la TVA.Il sagit ici de biens qui étaient initialement destinés à être vendus mais qui ont été remis gratuitement à des tiers.Exceptions à la non déductibilité de la TVA Il existe des exceptions à la non-déductibilité de TVA notamment sur les présentoirs publicitaires et les échantillons commerciaux.Le prélèvement par un assujetti à la TVA dun bien de son entreprise pour ses besoins privés ou ceux de son personnel ou quil transmet à titre gratuit ou quil affecte à des fins étrangères à son entreprise, entraîne en principe, au moment.Il est possible de déduire de ses impôts ( impôt sur les sociétés (IS) ou impôt sur le revenu (IR) ) le montant des cadeaux faits aux clients à hauteur de 65 TTC si et seulement si : ils ont été offerts dans lintérêt.Néanmoins, pour savoir s'il est excessif ou non, on analyse la valeur du ou des cadeau(x) par rapport à des indicateurs comme le chiffre d'affaires, ou encore le résultat net (ou bénéfice net).Si la distribution gratuite se renouvelle, la valeur des objets donnés ne doit pas excéder 65 au cours de lannée pour un même bénéficiaire.



De plus, un cadeau d'une telle valeur pour une entreprise de cette taille est néfaste puisqu'il prive l'entreprise d'une grande somme d'argent pouvant être utilisée pour l'investissement.
La comptabilisation des cadeaux est différente selon que le cadeau est ou non de la même nature que les produits vendus par lentreprise.
Les cadeaux de faible valeur (conçus ou non pour la publicité soit 65 au maximum, prélevés pour les besoins de lexploitation ne donnent pas lieu à imposition au titre des livraisons à soi-même.
Conditions pour déclarer les cadeaux clients sur le relevé des frais généraux.
Fiscalement : les cadeaux doivent être engagés dans lintérêt de lexploitation et leur montant ne doit pas être excessif.Et on crédite le compte 401 «Fournisseurs» pour le montant TTC.Et on crédite le compte 6234 «Cadeaux à la clientèle» ou le compte 6232 «Échantillons».2) Larticle offert nest pas lié à une vente Le cadeau ne fait lobjet daucune facture de vente, il ne fera lobjet daucune comptabilisation en particulier.Les dépenses quentraîne la distribution par les entreprises à des tiers déchantillons et de menus objets de caractère publicitaire constituent normalement des charges déductibles du résultat fiscal.


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